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2023 Décisions de la Présidente

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Documents joints

2023-20 Décision portant attribution d’une prestation de fourniture d’équipements de protection individuelle (EPI) 2 juin 2023 - PDF - 691.2 kio

DP2023_03_Décision portant attribution d’une prestation de diffusion de publi-reportages dans la presse 12 mai 2023 - PDF - 410.8 kio

DP2023_07_Décision de sollicitation de subvention auprès de l’Etat (DETR) pour la rénovation des voirie Parc des Beaumes Châteaurenard 12 mai 2023 - PDF - 204.7 kio

DP2023_02_Décision portant sur la renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur la zone industrielle des Iscles à Châteaurenard 12 mai 2023 - PDF - 229.1 kio

DP2023_01_Décision portant attribution d’une prestation de collecte et transport des déchets issus des points d’apport volontaire aériens des communes de Mollégès et Plan d’Orgon 12 mai 2023 - PDF - 311.5 kio

DP2023_08_Mission de représentation juridique dans le cadre du contentieux opposant la Communauté d’agglomération Terre de Provence à Mme Manon NOEL, la SCEA Domaine de Saint-Jean, Monsieur Bernard BERTHET et l’EARL Mas de Fournier dans le cadre des deux requêtes déposées contre la délibération n°2021/162 du 20 décembre 2021 prise par la commune de Noves et portant classement du chemin Saint Jean dans le domaine public de la collectivité et contre l’arrêté d’alignement du chemin de Saint Jean n°AR 2022-07 du 3 octobre 2022 pris par la communauté d’agglomération Terre de Provence 12 mai 2023 - PDF - 326.9 kio

DP2023_15_Décision portant sur la renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur la ZONE DE LA CABANE VIEILLE à NOVES 12 mai 2023 - PDF - 418.9 kio

DP2023_14_Décision portant attribution du marché 2022M26-DECH pour la mise à disposition de caissons et le transport du verre jusqu’à la verrerie de Vergèze 12 mai 2023 - PDF - 1.1 Mio

DP2023_13_Décision portant attribution d’une prestation de réalisation des Éditions touristiques 2023 12 mai 2023 - PDF - 254.8 kio

DP2023_19_Décision portant attribution d’une prestation pour le remplacement d’un distributeur hydraulique pour la Benne à Ordures Ménagères immatriculée EH-028-JP 12 mai 2023 - PDF - 683.5 kio

DP2023_18_Décision portant attribution d’une prestation pour le remplacement d’un distributeur hydraulique pour la Benne à Ordures Ménagères immatriculée CF-616-CL 12 mai 2023 - PDF - 702.6 kio

DP2023_17_Décision portant attribution d’une prestation de mise en place d’un système complet de surveillance du site de la déchetterie de Mollégès 12 mai 2023 - PDF - 265.9 kio

DP2023_16_Décision portant attribution d’une prestation de fourniture, montage et équilibrage de pneumatiques pour les véhicules poids lourds du service déchets 12 mai 2023 - PDF - 264 kio

dp2023_04.pdf 2 juin 2023 - PDF - 1.5 Mio

dp2023_23.pdf 2 juin 2023 - PDF - 223.6 kio

dp2023_24.pdf 2 juin 2023 - PDF - 221.8 kio

dp2023_25.pdf 2 juin 2023 - PDF - 211 kio

dp2023_21.pdf 2 juin 2023 - PDF - 51 kio

dp2023_22.pdf 2 juin 2023 - PDF - 248.6 kio

dp2023_27.pdf 2 juin 2023 - PDF - 211.4 kio

dp2023_26.pdf 2 juin 2023 - PDF - 208.5 kio

dp2023_28.pdf 2 juin 2023 - PDF - 205.4 kio

dp2023_29.pdf 2 juin 2023 - PDF - 211 kio

dp2023_31.pdf 2 juin 2023 - PDF - 836.9 kio

dp2023_30.pdf 2 juin 2023 - PDF - 210.1 kio

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