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Conseil Communautaire du 1er Juillet 2021

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Documents joints

N° 99/2021 Subvention à l’association pour le Developpement de l’Emploi Agricole et Rural (ADEAR 13) 28 juillet 2021 - PDF - 284.9 kio

N° 100/2021 Subvention à l’association Agribio 13 - Fédération Départementale d’Agriculture Biologique 28 juillet 2021 - PDF - 286.5 kio

N° 101/2021 Subvention à l’association Jeunes Agriculteurs des bouches du rhône - Dispositif post installation 28 juillet 2021 - PDF - 296.9 kio

N° 102/2021 Subvention à l’association Protection des Cultures 28 juillet 2021 - PDF - 287.2 kio

N° 103/2021 Subvention au groupement d’employeur Service de Remplacement des Bouches-du-Rhône 28 juillet 2021 - PDF - 295.3 kio

N° 104/2021 Subvention pour l’opération de promotion agricole organisée dans le cadre du Trophée des Maraichers - Union taurine Châteaurenardaise 28 juillet 2021 - PDF - 296.4 kio

N° 105/2021 Subvention à l’association Solidarité Paysan 28 juillet 2021 - PDF - 301.3 kio

N° 106/2021 Subvention 2021 à l’Actium Grand Marché de Provence 28 juillet 2021 - PDF - 343.5 kio

N° 107/2021 Subvention 2021 à l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique 28 juillet 2021 - PDF - 298.8 kio

N° 108/2021 Subvention 2021 au Club des Entrepreneurs Terre de Provence 28 juillet 2021 - PDF - 345.5 kio

N° 109/2021 Subvention 2021 à l’association Procamex 28 juillet 2021 - PDF - 288.4 kio

N° 110/2021 Renouvellement de l’adhésion à Initiative pays d’Arles pour l’exercice 2021 28 juillet 2021 - PDF - 310 kio

N°111/2021 Renouvellement de l’adhésion à Provence Promotion pour l’exercice 2021 28 juillet 2021 - PDF - 275.1 kio

N° 112/2021 Actualisation des tarifs régie composteurs 28 juillet 2021 - PDF - 307.8 kio

N° 113/2021 Avenant à la convention de délégation au Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance 28 juillet 2021 - PDF - 458 kio

N° 114/2021 Avis de Terre de Provence sur la Déclaration d’Utilité Publique du projet de redéploiement du MIN de Châteaurenard 28 juillet 2021 - PDF - 480.2 kio

N° 115/2021 Règlement des transports scolaires 28 juillet 2021 - PDF - 2.9 Mio

N° 116/2021 Convention AO2 avec les communes membres 28 juillet 2021 - PDF - 261.7 kio

N° 117/2021 Cession de parcelles à la commune de Noves 28 juillet 2021 - PDF - 337.2 kio

N° 118/2021 Vente d’un lot zone du Barret - Société Bic Pom 28 juillet 2021 - PDF - 379.8 kio

N° 119/2021 Transfert de l’exercice du droit de préemption urbain sur les zones d’activité de la commune de Noves 28 juillet 2021 - PDF - 356.4 kio

N° 120/2021 Pacte de gouvernance 28 juillet 2021 - PDF - 950.2 kio

N° 121/2021 Transfert du personnel et modification du tableau des effectifs dans le cadre du transfert des agents de collecte de la commune de Noves 28 juillet 2021 - PDF - 349.8 kio

N° 122/2021 Transfert des biens dans le cadre du transfert de collecte de la commune de Noves 28 juillet 2021 - PDF - 329.8 kio

N° 123/2021 Modification du montant de reversement à la commune de Noves au titre de la convention de mise à disposition de services dans le cadre de la compétence déchets 28 juillet 2021 - PDF - 339.3 kio

N° 124/2021 Signature du protocole d’engagement relatif au Contrat de Relance et de Transition Ecologique 28 juillet 2021 - PDF - 1.6 Mio

N° 125/2021 Décision modificative n°1 Budget annexe St Roch 28 juillet 2021 - PDF - 404.1 kio

N° 126/2021 Information au Conseil Communautaire sur les décisions du Président dans le cadre de l’exercice des délégations de pouvoir 28 juillet 2021 - PDF - 683.1 kio

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