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Conseil Communautaire du 17 décembre 2021
Délibérations du 17 décembre 2021

Délibérations du 17 décembre 2021

Documents joints

Signature du contrat de bail avec la commune d’Eyragues 17 février 2022 - PDF - 782.5 kio

Convention de partenariat avec les établissements d’enseignement secondaire 17 février 2022 - PDF - 768.5 kio

Redéploiement du MIN 17 février 2022 - PDF - 780.9 kio

Contrat de Relance et de Transition Energétique (CRTE) 17 février 2022 - PDF - 1.5 Mio

Zone de la Monède – constat de désaffectation d’un délaissé de voirie 17 février 2022 - PDF - 781 kio

Convention de délégation au Syndicat Mixte d’Aménagement de la Durance pr le bassin versant de l’Anguillon 17 février 2022 - PDF - 2.3 Mio

Gestion des eaux pluviales urbaines : poursuite des conventions de gestion sur 2022 17 février 2022 - PDF - 1.8 Mio

Participation au projet de mutualisation du tri des emballages ménagers et des papiers graphiques du bassin rhodanien 17 février 2022 - PDF - 513.5 kio

Démarche esprit client 17 février 2022 - PDF - 336.3 kio

Mise en conformité du temps de travail avec la réglementation - Mise en place effective des 1607 heures annuelles 17 février 2022 - PDF - 837.8 kio

Octroi d’une garantie d’emprunts pour une opération de logements sociaux 17 février 2022 - PDF - 2.9 Mio

Approbation de ratios promus/promuvables en matière d’avancement de grade et de promotion interne 17 février 2022 - PDF - 494.9 kio

Création d’un poste d’adjoint technique territorial 17 février 2022 - PDF - 141.3 kio

Modification d’un poste d’adjoint administratif territorial pour passage à temps complet 17 février 2022 - PDF - 200.8 kio

Approbation du rapport annuel 2020 de la Société Publique Locale AREA Région Sud 17 février 2022 - PDF - 254.4 kio

Participation de Terre de Provence aux centres de vaccination 17 février 2022 - PDF - 138.1 kio

Attributions de Compensation (AC) : Rapport quinquennal pour la période 2017-2021 17 février 2022 - PDF - 319.9 kio

Plan de Corps de Rue Simplifié 17 février 2022 - PDF - 143.1 kio

Décision modificative n°2 budget principal 17 février 2022 - PDF - 567.8 kio

Décision modificative n°2 budget Office de Tourisme 17 février 2022 - PDF - 380.4 kio

Décision modificative n°1 budget principal annexe du Sagnon 17 février 2022 - PDF - 360.5 kio

Décision modificative n°1 budget principal annexe Assainissement 17 février 2022 - PDF - 340.5 kio

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