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Délibérations
2025
Délibérations examinées par le conseil communautaire du 25 septembre 2025

Délibérations examinées par le conseil communautaire du 25 septembre 2025

Documents joints

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 25 septembre 2025 1er octobre - PDF - 3.9 Mio

N°DEL2025_157 Objet : Décision Modificative n° 2 du Budget annexe ZA Saint- Roch 2 octobre - PDF - 222.7 kio

N°DEL2025_158 Objet : TRANSFERT ASSAINISSEMEN T EYRAGUES A LA REGIE DES EAUX - RECTIFICATIF DELIBERATION N° 173_2023 2 octobre - PDF - 219.8 kio

N°DEL2025_156 Objet : DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL 2 octobre - PDF - 191.2 kio

N°DEL2025_155 Objet : Budget annexe COEUR de MIN : suppression du stock résiduel 2 octobre - PDF - 186.5 kio

N°DEL2025_166 Objet : Acquisition des parcelles VALERIAN : B n°132, 133, 134, 135, 136 et 475 (Saint-Andiol) – ZA ST ROCH. 2 octobre - PDF - 196.8 kio

N°DEL2025_168 Objet : Approbation du projet de protocole d’engagement partenarial relatif à la mise en œuvre du label Empl’itude sur le territoire du Pays d’Arles 2 octobre - PDF - 201.8 kio

N°DEL2025_173 Objet : Création d’emplois permanents 2 octobre - PDF - 193.6 kio

N°DEL2025_169 Objet : Délégation de pouvoir (convention de partenariat concernant l’intervention des conseillers numériques) 2 octobre - PDF - 210.2 kio

N°DEL2025_174 Objet : Structure relais PACTE Entreprises 2 octobre - PDF - 241.7 kio

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Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00
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