ACTES ADMINISTRATIFS 2025-2026

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Page 1. 487 actes administratifs sur [object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object] affichés sur cette page.
DP2026_085
Publié le 30/07/2026 à 13:24
Décision de la Présidente
portant attribution du marché n° 2026M07-PARCFourniture et livraison de véhicules pour des prestations de collecte d'ordures ménagères
DP2026_085

DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE

Publié le 30/07/2026 à 13:24
Décision de la Présidente
portant Convention de sous-traitance relative au traitement des données à caractère personnel liées aux service des transports scolaires
DP2026_082

DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE

Publié le 30/07/2026 à 13:19
Arrêté de la Présidente
Nomination du représentant de Terre de Provence Agglomération à l'instance territoriale de dialogue "espaces SRADDET"
AR2026_32

ARRÊTÉ PRÉSIDENT(E)

Publié le 30/07/2026 à 13:18
Décision de la Présidente
portant Diagnostic de la qualité de l'air sur la commune de Noves au regard du trafic routier par ATMOSUD
DP2026_087

DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE

Publié le 30/07/2026 à 13:18
Décision de la Présidente
portant Mise à disposition du logiciel et du matériel VIALYTICS pour la gestion des voiries de compétence intercommunale
DP2026_086

DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE

Publié le 27/07/2026 à 12:59
Décision de la Présidente
portant attribution du marché n° 2026M10-BATPrestations de nettoyage des locaux et des vitrages des sites de Terre de Provence Agglomération
DP2026_081

DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE

Publié le 27/07/2026 à 12:59
Décision de la Présidente
portant acquisition et mise en place de RACK MOBILE pour l'archivage de documents
DP2026_080

DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE

Publié le 27/07/2026 à 12:59
Décision de la Présidente
portant Travaux de mise en conformité des installations électriques
DP2026_079

DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE

Publié le 27/07/2026 à 12:59
Décision de la Présidente
portant Travaux de réfection de voirie du chemin communautaire du MAS DE JAUFFRET sur la commune de NOVES (Paluds)
DP2026_078

DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE

Publié le 27/07/2026 à 12:59
Décision de la Présidente
portant Signature avec la commune de Mollégès d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée dans le cadre des travaux d’enrochement du fossé situé chemin du Bouscaron de l...
DP2026_077

DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE