ACTES ADMINISTRATIFS 2025-2026

Décision de la Présidente portant attribution du marché n° 2025M37-DECH
Acquisition d'une chargeuse pelleteuse pour les déchetteries

Décision de la Présidente portant conclusion d'un avenant n° 1 au marché n° 2025M33-TVX
Création d'un parking sur le site du centre technique intercommunal

Décision de la Présidente portant attribution du marché n° 2025M34-TVX
Entretien, nettoyage, curage, pompage et inspection télévisuelle des infrastructures pluviales du Territoire de Terre de Provenc...

Décision de la Présidente portant attribution du marché 2025M36-RH Fourniture et service de titres restaurant dématérialisés

Décision de la Présidente portant attribution de la consultation pour les études de sol des zones de la Monède et des Peupliers à Verquières

Décision de la Présidente portant attribution de la consultation pour les études de sol de la zone du Sagnon Nord et Sud à Graveson

Décision de la Présidente portant Décision portant attribution de la consultation pour les études de sol des Iscles à Chateaurenard

Décision de la Présidente portant Attribution de la consultation pour la reprise des caniveaux de la station service du site de transport de l'agglomération

Arrêté de la Présidente : permission de voirie

Candidature à l'atlas de la biodiversité intercommunale campagne ABC 2025