ACTES ADMINISTRATIFS 2025-2026

Décision de la Présidente portant Déchargement de colonnes

Décision de la Présidente
portant Signature de la convention de financement travaux Terre de
Provence - Territoire d'Energie 13 (ex SMED) pour la réalisation des
travaux d'enfouissement des réseaux...

Décision de la Présidente
portant Signature de la convention de financement travaux Terre de
Provence - Territoire d'Energie 13 (ex SMED) pour la réalisation des
travaux d'enfouissement des réseaux...

Les 10 plus hautes rémunérations chez Terre de Provence Agglomération pour les années 2023, 2024 et 2025.

Décision de la Présidente portant Attribution de la consultation pour des travaux d'urgence à la
zone de la Plaine à Cabannes, des Moutouses à Eyragues et de la Monède à Verquières

Décision de la Présidente
portant conclusion d'un avenant n° 2 au marché n° 2025M27-TVX
Travaux d'extension du centre technique intercommunal en bâtiment
modulaire

Arrêté de la Présidente portant délégation de signature au Directeur
Général Adjoint

Procès verbal du conseil communautaire du 30/04/2026

Listes des délibérations examinées par le conseil communautaire du 21 mai 2026

Désignation des deux représentants permanents de
Terre de Provence Agglomération au Conseil d'Administration
de la SPL Grand Marché de Provence