AFFICHAGE LÉGAL

2026.041 - Participation par voie électronique plan climat air énergie Climat du Pays d'Arles

Contrat de coopération - co-pilotage du Projet Alimentaire Territorial

2026.037 - Création d'une commission permanente Marché à procédure adaptée - MAPA

2026.038 : Contrat de location pour la mise à disposition de l'ensemble immobilier "St Cézaire"

2026.039 - Autorisation à recourir à un contrat d'alternance

2026.040 - Budget primitif 2026  Décision modificative N°1

2026.042  CCRT - Engagement au recours systématique au contrat chaleur renouvelable territorial

2026.043 Approbation du contrat de coopération - Maitrise d'ouvrage du projet alimentaire territorial

2026.044 - Création d'un emploi temporaire de chargé(e) de mission foncier - GR® de Pays